» Le siège: le château de Castellet
Système de Gestion Environnementale
Je soussigné, M. Joan A. Margenat i Padrós, en qualité de Secrétaire de la «FONDATION PRIVÉE ABERTIS», domiciliée dans le château de Castellet, Castellet i la Gornal, et titulaire du Numéro d'Identification Fiscale G-62053293,
CERTIFIE:
- PREMIÊREMENT.- Que cette Fondation a été constituée le 17 septembre 1999 par-devant le notaire José-Luis Perales i Sanz, et inscriteau Registre des Fondations de la Generalitat de Catalunya, sous le numéro 1356, par résolution du département de justice du 12 janvier 2000.
- DEUXIÊMEMENT.- Que, par résolution du 12 janvier 2000 du département de justice, elle a été classée comme bénéfique de type culturel.
- TROISIÊMEMENT.- Qu'il est reconnu à la fondation privée Abertis les bénéfices fiscaux établis dans la loi 49/2002, du 23 décembre sur le «régime fiscal des entités sans but lucratif et des avantages fiscaux dans le mécénat», étant donné qu'elle a accrédité devant la Délégation de l‘Agence Fiscale de Barcelone le respect des exigences établies dans l'article 24 de la loi 49/2002.
- QUATRIÊMEMENT.- Que le château de Castellet, siège de la fondation abertis, est né avec la volonté d‘être un centre récepteur et diffuseur d'idées qui encouragent la recherche sur la répercussion des grandes infrastructures sur le territoire, surtout dans l'environnement, l'économie et la démographie.
Dans ce sens, le château de Castellet veut être une xemple de respect de l'environnement dans toutes ses activités. Pour cette raison, a été implanté un système de gestion de l'environnement certifié selon la norme ISO 14.001 et une politique sur l'environnement a été développée, se concrétisant par les principes suivants:
- Développer et implanter des procédures de travail pour prévenir, réduire et éliminer - dans la mesure du possible - l'impact sur l'environnement des activités développées dans le château de Castellet.
- Travailler pour améliorer de façon continue les pratiques sur l‘environnement que nous menons à bien.
- Respecter la législation en vigueur su rl'environnement ainsi que d‘autres engagements souscrits de façon volontaire.
- Faire un usage responsable des ressources naturelles et travailler pour minimiser la production de résidus tout enrenforçant - lorsque cette minimisation ne serait pas possible – le recyclage ou la réutilisation de ceux-ci.
- Former et sensibiliser toute l'équipe humaine de l‘organisation afin de les faire participer à notre politique sur l‘environnement.
- Établir et tenir à jour un système de gestion de l'environnement, en fixant tous les ans des objectifs sur l'environnement et en élaborant des programmes adaptés à leur obtention.
- Diffuser la politique d'environnement et l'engagement envers l'environnement aux fournisseurs, entrepreneurs et citoyens en général.
En foide quoi, je délivre le présent certificat avec la mention «lu et approuvé» du Président.
À Barcelone, le 27 mars 2007
